CONSEIL MUNICIPAL DATE : 28 OCTOBRE 2022 HEURE : 18 H 00 LIEU : SALLE D’HONNEUR ORDRE DU JOUR : DELIBERATION N°75 : Approbation des modifications 2 et 3 du Plan Local...
DATE : VENDREDI 23 SEPTEMBRE 2022 HEURE : 18 H 00 LIEU : SALLE D’HONNEUR ORDRE DU JOUR : Délibération n°68 : Marché Assurances Dommages aux biens (DAB) Délibération...
CONSEIL MUNICIPAL DATE : LUNDI 18 JUILLET 2022 HEURE : 18 H 00 LIEU : SALLE D’HONNEUR ORDRE DU JOUR : Délibération n°60 : Restaurants scolaires : tarifs rentrée 2022...
CONSEIL MUNICIPAL DATE : SAMEDI 9 JUILLET 2022 HEURE : 09 H 00 LIEU : SALLE D’HONNEUR ORDRE DU JOUR : Délibération n° 58 : Convention OPAH-RU 2022-2027 Délibération...
CONSEIL MUNICIPAL DATE : VENDREDI 27 MAI 2022 HEURE : 18 H 00 LIEU : SALLE D’HONNEUR ORDRE DU JOUR : Délibération n° 49 : Renouvellement bail Lefevre Délibération n°50...
CONSEIL MUNICIPAL DATE : SAMEDI 09 AVRIL 2022 HEURE : 09 H 00 LIEU : SALLE D’HONNEUR ORDRE DU JOUR : Projet de délibération n°22 : Compte de gestion du Budget Général...
DATE : SAMEDI 0 5 MARS 202 2 HEURE : 09 H 00 LIEU : SALLE D’HONNEUR SANS PUBLIC ORDRE DU JOUR : PROJET DE DELIBERATION N° 10 : Maintien d’un poste d’Adjoint au Maire devenu vacant et...
DATE : SAMEDI 29 JANVIER 202 2 HEURE : 09 H 00 LIEU : SALLE D’HONNEUR SANS PUBLIC ORDRE DU JOUR : PROJET DE DELIBERATION N° 01 : Marché assurances- 2022-2025 - Attribution des lots PROJET DE...
CONSEIL MUNICIPAL DATE : SAMEDI 20 NOVEMBRE 2021 HEURE : 09 H 00 LIEU : SALLE D’HONNEUR ORDRE DU JOUR : PROJET DE DELIBERATION N°109 : Acquisition de parcelles au lieu-dit Les Pommiers PROJET DE...
CONSEIL MUNICIPAL DATE : 30 OCTOBRE 2021 HEURE : 09 H 00 LIEU : SALLE D’HONNEUR MAIRIE dans le respect des gestes barrières ORDRE DU JOUR : Intervention de Mr Didier Vincent, Garde forestier ONF...
DATE : samedi 25 Septembre 2021 HEURE : 09 heures 00 LIEU : ESPACE L’ARDÉCHOISE Faubourg Saint-Jean ORDRE DU JOUR : Présentation du Responsable du Service Education, M.Damien REYTIER Présentation...
CONSEIL MUNICIPAL DATE : SAMEDI 31 JUILLET 2021 HEURE : 09 heures 00 LIEU : ESPACE L’ARDÉCHOISE Faubourg Saint Jean ORDRE DU JOUR : INFORMATION Le déroulement de la séance est soumis à un...
DATE : mardi 4 mai 2021 HEURE : 18 heures 00 LIEU : ESPACE L’ARDÉCHOISE Faubourg Saint-Jean ORDRE DU JOUR : INFORMATION transmise aux membres du conseil municipal le 19 novembre 2020 : circulaire...
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DATE : samedi 2 0 Mars 2021 HEURE : 09 heures 00 LIEU : ESPACE L’ARDÉCHOISE Faubourg Saint-Jean ORDRE DU JOUR : INFORMATION transmise aux membres du conseil municipal...
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DATE : samedi 27 février 2021 HEURE : 09 heures 00 LIEU : ESPACE L’ARDECHOISE Faubourg Saint-Jean ORDRE DU JOUR : INFORMATION transmise aux membres du...
CONSEIL MUNICIPAL DATE : samedi 30 Janvier 2021 HEURE : 10 heures 00 LIEU : ESPACE L’ARDECHOISE Faubourg Saint-Jean ORDRE DU JOUR : INFORMATION transmise aux membres du conseil...
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DATE : samedi 24 octobre 2020 HEURE : 10 heures LIEU : salle « Espace l’Ardéchoise » ORDRE DU JOUR : -information de la démission d’un conseiller municipal -approbation...
CONSEIL MUNICIPAL DATE : samedi 05 Décembre 2020 HEURE : 09 heures 30 LIEU : ESPACE L’ARDECHOISE Faubourg Saint-Jean ORDRE DU JOUR : INFORMATION transmise aux membres du conseil...
CONSEIL MUNICIPAL DATE : samedi 26 septembre 2020 HEURE : 10 heures LIEU : ESPACE L’ARDECHOISE Faubourg Saint-Jean ORDRE DU JOUR : -information de la démission de trois conseillers...
CONSEIL MUNICIPAL DATE : SAMEDI 22 AOUT 2020 HEURE : 10 H LIEU : L’ESPACE L’ARDECHOISE 327 Rue du Faubourg Saint Jean ORDRE DU JOUR : Information de la démission de 04...
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DATE : VENDREDI 31 JUILLET 2020 HEURE : 19 H LIEU : L’ESPACE L’ARDECHOISE 327 Rue du Faubourg Saint Jean ORDRE DU JOUR : Information de la...
CONSEIL MUNICIPAL DATE : VENDREDI 10 JUILLET 2020 HEURE : 19 H LIEU : L’ESPACE L’ARDECHOISE 327 Rue du Faubourg Saint Jean ORDRE DU JOUR : - Elections...
CONSEIL MUNICIPAL DATE : SAMEDI 04 JUILLET 2020 HEURE : 10 H 30 LIEU : L’ESPACE L’ARDECHOISE 327 Rue du Faubourg Saint Jean ORDRE DU JOUR : Elections municipales des 15 mars...
DATE : LUNDI 17 FEVRIER 2020 HEURE : 20 H 00 LIEU : Mairie Villeneuve de Berg ORDRE DU JOUR : - dossier N°01 Convention entre les communes de Villeneuve de Berg et...
