CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
DATE : VENDREDI 31 JUILLET 2020
HEURE : 19 H
LIEU : L’ESPACE L’ARDECHOISE 327 Rue du Faubourg Saint Jean
ORDRE DU JOUR :
- Information de la démission d’un conseiller municipal
- Approbation des Procès-Verbaux des conseils municipaux des 4 juillet et 10 juillet
- Election d’un secrétaire de séance
- Approbation du Budget Général 2020
- Approbation du Budget Assainissement 2020
- Approbation du Budget Location d’immeubles 2020
- Approbation du Budget CCAS 2020
- participation année 2020 des communes non dotées d’établissement scolaire aux frais de scolarité de la Commune
- Contribution communale année 2020 au fonctionnement de l’école privée sous contrat d’association
- Création des fonctions de conseillers municipaux délégués
- Elections des conseillers délégués
- Création et constitutions des commissions permanentes
- Création de la commission d’appels d’offres
- Création de la commission de marchés publics en procédure adaptée
- Désignation des représentants de la commune auprès du syndicat Olivier de Serres
- Désignation des représentants de la commune auprès des organismes extérieurs – Conseil de l’école
- Désignation des représentants de la commune auprès des organismes extérieurs – Conseil de collège Laboissière
- Désignation des représentants de la commune auprès des organismes extérieurs – Ecole Privée OGEC
- Désignation des représentants de la commune auprès des organismes extérieurs – Maison Familiale Rurale
- désignation des représentants de la commune auprès des organismes extérieurs – Centre socio-culturel La Pinède
- Désignation des représentants de la commune auprès des organismes extérieurs – Comité Nationale Action Sociale (CNAS)
- Désignation des représentants de la commune auprès des organismes extérieurs – Comité Stratégique pour la protection de la Vallée de l’Ibie
- Fixation du nombre d’administrateurs du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
- Elections des représentants au Conseil d’Administration du CCAS
- Détermination des indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers délégués
- Convention avec l’association Berg Helvie
- Ressources humaines : délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour pallier momentanément aux remplacements d'agents titulaires
- Ressources humaines : délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité et/ou faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
- Ressources humaines : recrutement d'un agent contractuel pour pouvoir un emploi permanent de catégorie B aux services techniques municipaux
- Ressources humaines : Mise à disposition partielle d’un agent communal titulaire de la FPT, du 17/08/2020 au 31/10/2021 - Convention avec l’Association Organisme de Gestion Ecole Catholique (école privée)
