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DATE : 26 janvier 2024
HEURE : 18 Heures
LIEU : MAIRIE DE VILLENEUVE DE BERG
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SERVICES ADMINISTRATIFS
Mairie – 11 rue Notre-Dame – BP 33
07170 VILLENEUVE-DE-BERG
Tél. 04 75 94 80 09
Fax 04 75 94 76 4&
contact@villeneuvedeberg.fr
www.villeneuvedeberg.fr
Objet
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Date
22 janvier 2024
ORDRE DU JOUR :
DELIBERATION N°01 : ASSEMBLEE – Composition des commissions municipales – Commission n°3 Education Jeunesse - Modification
DELIBERATION N°02 : ASSEMBLEE – Composition des commissions municipales – Commission n°8 Vie associative et sports - Modification
DELIBERATION N°03 : FINANCES Requalification Centre Bourg – Lancement travaux et demandes de financement
DELIBERATION N°04 : FINANCES Budget Général – Ouverture de crédits d’investissement
DELIBERATION N°05 : Marché hebdomadaire – Tarifs droits de place
DELIBERATION N°06 : Subvention exceptionnelle coopérative scolaire – sortie patrimoine ardéchois – Groupe scolaire C.PRADAL
DELIBERATION N°07 : TRAIL2BERG 2024 – Organisation
DELIBERATION N°08 : RH – Plan de formation
DELIBERATION N°09 : RH – Adoption du Document Unique – Plan d’actions
DELIBERATION N°10 : RH – Mise en place du télétravail
DELIBERATION N°11 : RH - Charte informatique
DELIBERATION N°12 : RH – Médiation préalable obligatoire (MPO) – Convention avec le CDG 07
Informations diverses
Les dossiers peuvent être consultés auprès de la Direction Générale aux heures d’ouverture au public ou sur rendez-vous.
Sylvie DUBOIS
Maire de Villeneuve de Berg
