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Commune de Villeneuve de Berg en Ardèche - Officiel
Lou Pitchoun
Retrouvez le dernier numéro du journal municipal.
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Publié le 16/10/2024 à 11h16
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Délibérations de séance du 26 janvier 2024
Documents téléchargeables
01 Modification commission n°3 education jeunesse
(924.12 Ko)
02 Modification commission n°8 Vie associative
(883.96 Ko)
03 requalification centre bourg AVP demande financement
(4.04 Mo)
04 prise en charge des dépenses d'investissement avant votre budget primitif 2024
(1.8 Mo)
05 droits de place tarifs ac du 1 janvier 2024
(986.59 Ko)
06 subvention exceptionnelle sortie scolaire grpe sco pradal
(823.93 Ko)
07 organisation du trail2berg
(1.53 Mo)
08 adoption du plan de formation
(1.77 Mo)
09 validation du document unique d'évaluation des risques professionnels
(1.84 Mo)
10 mise en place du télétravail
(8.21 Mo)
11 adoption de la charte informatique
(1.64 Mo)
12 adhésion à la médiation préalable obligatoire
(1.88 Mo)