Votre Mairie
Les Elus & le Conseil municipal
Réunions du conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL 2024 Ordre du jour/liste des délibérations/Procès verbal/Délibérations
26 avril 2024
Délibérations de séance du 26 avril 2024
Rechercher sur le site
Facebook
Commune de Villeneuve de Berg en Ardèche - Officiel
Lou Pitchoun
Retrouvez le dernier numéro du journal municipal.
Lire Lou Pitchoun
Publié le 16/10/2024 à 11h16
MENU
Accueil
Travaux
Eclairage
Suivi travaux centre-bourg
Travaux de requalification du centre-bourg - Mode d'emploi
Votre Mairie
Mairie nouvelle adresse
VILLENEUVE EN EGALITE
Organigramme
Les Elus & le Conseil municipal
Commissions extra-municipales
CCAS
Cimetière
Archives municipales
Salles communales
Petites villes de Demain
Projets
Police Municipale
Horaires de la mairie
Journal Municipal
Arrêtés municipaux & préfectoraux
Affichages divers
CHARTE GRAPHIQUE
Vos démarches
Elections
Catastrophes naturelles
Calamité agricole - orages du 23 et 24 octobre 2023
Marché de Noël 2024 - Inscription
État civil - Vos démarches en ligne
Portail Chorus Pro - Vos démarches en ligne
Urbanisme - Vos démarches en ligne
Renouvellement CNI / Passeport
Marchés publics
Logement
Règlementations diverses
Maison France Services
Divers
Vivre à Villeneuve de Berg
Nouveaux arrivants
Vie citoyenne
Vie sportive
Associations
Médiathèque
Centre social
Communauté de Communes Berg et Coiron
Culture & Loisirs
Découvrir Villeneuve de Berg
Entreprendre
Environnement
Hôpital Local
Plan Communal de Sauvegarde
Se déplacer en bus
Les Services de Santé
Les Services
Vie scolaire
Informations diverses
OLD - Obligation Légale de Débroussaillement
Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement - consultation publique
Pass'Sport 2024/2025 !
Plan départemental de lutte contre les moustiques
Déplacement du marché hebdomadaire
Les concertations mobilités 2024
Peste porcine - vigilance sanitaire
Infos sur le Dispositif FR-Alert
Kit solaire
Gestion des déchets
Infos travaux
Aides financières
Canicule
Agissons contre le harcèlement
Autres
Offres d'emploi
Offres d'emplois
Agenda
Cinéma Lussas - projection - A vos archives !
Marché de Noël
Foyers ruraux Ardèche Drôme
Concert de solidarité - Aide Accueil Réfugiés - 15 novembre
Novembre à la Médiathèque
Contact
Délibérations de séance du 26 avril 2024
Documents téléchargeables
40 18EME MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BERG ET COIRON (2)
(2.83 Mo)
41 19EME MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BERG ET COIRON (2)
(1.64 Mo)
42 Plan Local d’Urbanisme – Prescription d'une modification (2)
(1.97 Mo)
43 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024 (2)
(1.83 Mo)
44 Convention d’occupation temporaire (COT) du domaine public aux fins d’installation et d’exploitation d’une toiture photovoltaïque (2)
(1.78 Mo)
45 Souscription au capital de la société Sudvivarhone Energie (2)
(1008.04 Ko)
46 Convention d’assistance technique départementale dans le domaine de l’eau potable et de l’assainissement (2)
(1.4 Mo)
47 MISE EN PLACE DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE – COMMUNE DE VILLENEUVE DE BERG (2)
(2.45 Mo)
48 Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labelisés des agents de la collectivité pour le risque santé (2)
(1.47 Mo)
49 contrat prévoyance
(1.77 Mo)
50 Redevance d’occupation du service public (2)
(1.03 Mo)
51 Convention 2024-2026 culture en fait (2)
(1.02 Mo)