DATE : samedi 25 Septembre 2021
HEURE : 09 heures 00
LIEU : ESPACE L’ARDÉCHOISE Faubourg Saint-Jean
ORDRE DU JOUR :
Présentation du Responsable du Service Education, M.Damien REYTIER
Présentation du Chef de Projet Petites Villes de Demain, M.Joseph BOUREZ
Intervention de Mme BOUCHET, Chargée de Mission du Comité de Protection et de Valorisation de la Vallée de l’Ibie
Présentation du Rapport Annuel du Délégataire (RAD) sur l’assainissement par M.TAULEIGNE Responsable d’Exploitation Sud Ardèche Lozère de la SAUR
PROJET DE DELIBERATION N°83 : Rapport annuel du délégataire assainissement
PROJET DE DELIBERATION N°84 : Désignation du représentant du conseil municipal au sein du conseil de surveillance de l’Hôpital Dejean – Modification
PROJET DE DELIBERATION N°85 : Projet de renouvellement urbain du centre bourg. Aménagement de nouveaux espaces publics. Accès à la friche de l’ancien hôpital
PROJET DE DELIBERATION N°86 : Fiscalité Exonération de TFB pour les constructions nouvelles suite à réforme de la TH (Art 1383 du Code Général des Impôts)
PROJET DE DELIBERATION N°87 : Fiscalité Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation (Art 1407 Bis du CGI)
PROJET DE DELIBERATION N°88 : Fiscalité Exonération en faveur des logements acquis et améliorés au moyen d’une aide financière de l’Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat (ANAH) par des personnes physiques (Art 1383 € du CGI)
PROJET DE DELIBERATION N°89 : Fiscalité Exonération en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie (Art 1383-0 B du CGI)
PROJET DE DELIBERATION N°90 : Décision modificative n°2 – Budget général
PROJET DE DELIBERATION N°91 : Subventions associations « Amicale Laïque » et « Eau Bien Commun »
PROJET DE DELIBERATION N°92 : Convention de chantier de jeunes bénévoles avec l’association Jeunesse et Reconstruction
PROJET DE DELIBERATION N°93 : Convention de participation aux frais de scolarité des communes de Mirabel, Saint Andeol de Berg et Saint Maurice d’Ibie
PROJET DE DELIBERATION N°94: Adhésion à la fédération nationale des communes forestières
PROJET DE DELIBERATION N°95 : Convention pour la mise à disposition de personnel du centre socio culturel (animateurs)
Points d’actualités
Questions diverses
