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Lou Pitchoun
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Publié le 16/10/2024 à 11h16

Réunion conseil municipal du 27 mai 2022

CONSEIL MUNICIPAL

DATE :           VENDREDI 27 MAI 2022
HEURE :        18 H 00
LIEU :           SALLE D’HONNEUR
ORDRE DU JOUR :

Délibération n° 49 : Renouvellement bail Lefevre

Délibération n°50 : Subventions aux associations

Délibération n°51 : Redevance d’occupation du domaine public 2022 GRDF  

Délibération n° 52
 : Dépenses « Fêtes et cérémonies » et « réceptions diverses » 

Délibération n° 53 : Convention SDE 07 Poste Petit Tournon

Délibération n° 54 : Réfection de voirie des rues Saint Jean – de l’Aire – Chareyron – Couronne - Gymnase - Autorisation de signature du marché

Délibération n° 55 : Convention de reversement des financements Banque des Territoires

Délibération n°56 : Comité consultatif du quartier Serrelonge : règlement

Délibération n°57 : Prise en charge des frais de déplacements des bénévoles de la bibliothèque

Informations diverses

 
Filigrame Villeneuve-de-Berg