DATE : 10 juin 2023
HEURE : 09 H 00
LIEU : SALLE D’HONNEUR
ORDRE DU JOUR :
Délibération n°42 : FINANCES – Adoption du référentiel M57 – Référentiel développé
Délibération n°43 : FINANCES – Budget Assainissement – Assujettissement à la TVA
Délibération n°44 : FINANCES – Budget Général – Décision modificative n°1
Délibération n°45 : FINANCES – Budget ZAC – Décision modificative n°1
Délibération n°46 : FINANCES – Subventions aux associations
Délibération n°47 : FINANCES – Convention d’objectifs d’enseignement artistique avec le Département de l’Ardèche et le CSC
Délibération n°48 : FINANCES – Redevance d’Occupation du Domaine Public par GRDF
Délibération n°49 : FINANCES – EDUCATION et JEUNESSE – Périscolaire – Tarifs rentrée 2023
Délibération n°50 : FINANCES – EDUCATION et JEUNESSE – Restauration scolaire – Tarifs rentrée 2023
Délibération n°51 : FINANCES – FINANCES – Marché SDIE - Attribution
Délibération n°52 : FINANCES – Requalification du centre bourg – Marché de maîtrise d’œuvre - Attribution
Délibération n°53 : FINANCES – Requalification du centre bourg – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la Communauté de Communes
Délibération n°54 : FINANCES – Requalification du centre bourg – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le Syndicat Olivier de Serres
Délibération n°55 : FINANCES – Indemnités des élus – Mise à jour
Délibération n°56 : RH – Mise à jour de l’organigramme
Délibération n°57 : CULTURE – Dénomination de la nouvelle médiathèque Elise et Maurice BOULLE
Délibération n°58 : FINANCES – Tarifs de la nouvelle médiathèque Elise et Maurice BOULLE
Délibération n°59 : CULTURE – Règlement de la médiathèque Elise et Maurice BOULLE
Délibération n°60 : FINANCES – Tarif des droits de places – Attractions foraines
Délibération n°61 : Dénomination commune touristique
Informations diverses
