ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2023
DELIBERATION N° 11 FINANCES : Sécurisation RD 558 Petit Tournon – Aménagement d’un chemin piéton - Attribution du marché.
DELIBERATION N° 12 FINANCES : Convention de co-investissement pour le droit d’acquisition avec la société Urbasolar - Exploitation d’une centrale photovoltaïque au sol sur la friche de l’ancien poulailler de Villeneuve-de-Berg - Autorisation de Mme le Maire à signer la convention.
DELIBERATION N° 13 FINANCES : Requalification rue principale – Aménagement Centre Bourg – Approbation de la candidature à l’appel à projet FEDER 2023.
DELIBERATION N° 14 FINANCES : Médiathèque – Achat du mobilier - Attribution du marché.
DELIBERATION N° 15 ASSEMBLÉE : Indemnités des élus – Mise à jour suite à l’évolution du point d’indice (Juillet 2022).
DELIBERATION N° 16 ASSEMBLÉE : Modification de la commission permanente N° Communication.
DELIBERATION N° 17 RH : Tableau des emplois et des effectifs – Mise à jour.
DELIBERATION N° 18 VIE ASSOCIATIVE : Mise à disposition de locaux communaux à titre gratuit.
