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Commune de Villeneuve de Berg en Ardèche - Officiel
Lou Pitchoun
Retrouvez le dernier numéro du journal municipal.
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Publié le 16/10/2024 à 11h16
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Réunion conseil municipal du 22 septembre 2023
Conseil municipal - 22 septembre 2023
DATE
: 22 septembre 2023
HEURE
: 18 H 00
LIEU
: SALLE D’HONNEUR
ORDRE DU JOUR
:
Présentation du rapport d’activités de la SAUR - Intervention de M.TAULEIGNE
Présentation du projet de direction de l’EHPAD Les Terrasses de l’Ibie – Intervention de M.ROURESSOL
DELIBERATION N°62
: Protection fonctionnelle Maire
DELIBERATION N°63
: Budget Général – Amortissements
DELIBERATION N°64
: Assainissement – Décision modificative n°1
DELIBERATION N°65
: Bail Lefevre – Renouvellement
DELIBERATION N°66
:
Association diocésaine – Redevance domaniale 2023
DELIBERATION N°67
: Coût élève année 2023/2024
DELIBERATION N°68
: Convention Territoriale Globale CTG avec la CAF/Berg et Coiron
DELIBERATION N°69
: Convention de reversement des crédits Banque des Territoires par Berg &Coiron – Avenant n°1
DELIBERATION N°70
: Convention de service commun – Avenant n°2
DELIBERATION N°71
: Tableau des emplois et des effectifs – Mise à jour
DELIBERATION N°72
: Rapport annuel du délégataire 2022
DELIBERATION N°73
: Mise à disposition de locaux communaux – Conventions d’occupation à titre gratuit
DELIBERATION N°74
: Motion : violence faite aux élus
Informations diverses