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DATE : 24 NOVEMBRE 2023
HEURE : 18 Heures
LIEU : MAIRIE DE VILLENEUVE DE BERG
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ORDRE DU JOUR :
RH – Débat sur la protection sociale complémentaire (PSC) (Diaporama)
DELIBERATION N°90 : RH – Médiathèque - Création d’un poste d’adjoint territorial du patrimoine à temps incomplet (17h30)
DELIBERATION N°91 : FINANCES Budget Général – Décision modificative n°3
DELIBERATION N°92 : FINANCES Budget ZAC – Décision modificative n°2
DELIBERATION N°93 : FINANCES Budget général – Dotation aux amortissements – Etudes
DELIBERATION N°94 : FINANCES Budget assainissement – Dotation aux amortissements – Autorisation au comptable public d’opérer des écritures non budgétaires
DELIBERATION N°95 : FINANCES Convention d’occupation de locaux communaux – Mise à disposition gratuite - Complément
DELIBERATION N°96 : FINANCES Projet photovoltaïque sur toiture – Redevance d’occupation du domaine public
Informations diverses :
