CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL

Date : Vendredi 14 avril 2023

Heure : 20 heures

Lieu: Salle d'honneur de la mairie

 

                               ORDRE DU JOUR :

Délibération n°19 : Compte de gestion du Budget Général Exercice 2022 (approbation)

Délibération n°20 :Compte Administratif Budget Général Exercice 2022 et affectation du résultat

Délibération n°21 :Compte de gestion du budget locations immeubles Exercice 2022 (approbation)

Délibération n°22 : Compte Administratif locations immeubles Exercice 2022 et affectation du résultat

Délibération n°23 : Compte de gestion du budget Assainissement Exercice 2022 (approbation)

Délibération n°24 : Compte Administratif Assainissement Exercice 2022 et affectation du résultat

Délibération n°25:Compte de gestion du budget ZAC Exercice 2022 (approbation)

Délibération n°26 :Compte Administratif ZAC Exercice 2022 et affectation du résultat

Délibération n°27 :Fiscalité - Fixation des taux 2023

Délibération n°28 : Budget général 2023 (approbation)

Délibération n°29 : Budget locations immeubles 2023 (approbation)

Délibération n°30 : Budget Assainissement 2023 (approbation)

Délibération n°31 : Budget ZAC 2023 (approbation)

Délibération n°32 :Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur - Exercice 2023

Délibération n°33 :Fixation de la durée des dotations aux amortissements

Délibération n°34 :Médiathèque – Extension d’horaires -Demande de financement pour la création d’un poste à mi-temps dans le cadre de la Dotation Générale Décentralisée

Délibération n°35 : École Privée du Coiron - Participation financière 2022/2023

Délibération n°36 :École Publique Élémentaire – Subvention classe de découverte

Délibération n°37 :Salles communales – Tarification

Délibération n°38 :Salles communales - Règlement

Informations diverses

Les dossiers peuvent être consultés auprès de la Direction Générale aux heures d’ouverture au public ou sur rendez-vous.